Nous prenons des précautions en voiture pour notre propre sécurité en cas d’accident. De plus, les véhicules sont de plus en plus sécurisés. Voyager avec son chien ou son chat comporte également des risques en cas de choc. Pensez-y !
Le sujet n’est pas très drôle, mais il faut l’aborder. En France, on a dénombré selon les statistiques disponibles 83 911 accidents avec des blessés corporels en 2009 (30 490 hospitalisations). Ce dont on parle moins, c’est que lors d’accident, il peut tout à fait y avoir un animal à bord.
Lui aussi coure de nombreux risque. Tout d’abord, laissé en liberté dans le véhicule, son poids est multiplié par pratiquement 50 lors d’un choc à une vitesse de 55 kh/h ! Ainsi, un chien, par exemple, de 27 kg se transforme en une masse d’environ 1,2 tonnes.
Autant dire que lui aussi peut être gravement blessé dans une collision, mais aussi blesser gravement l’un des passagers car il se transforme alors en redoutable projectile de choc dans l’habitacle du véhicule. L’animal peut tout simplement aussi fuguer après le choc, entraînant à son tour d’autres dommages.
Animal à bord !
Imaginez ensuite la prise en charge en cas de blessures chez un animal pour les secouristes. Là aussi, il faut anticiper. De plus en plus de maîtres signalent la présence d’un animal à bord à l’aide d’un autocollant.
Sur Internet, on trouve ce commentaire témoignant d’une indication visible laissée sur un véhicule et qui précise : « En cas d’accident, merci de libérer les chiens et de les emmener chez le vétérinaire. Ils sont assurés et les frais seront donc pris en charge intégralement. » Une bonne idée !
Donc la règle d’or pour voyager en toute sécurité est de placer son compagnon dans une caisse de transport, voire pour le chien de l’attacher, puisque l’on trouve désormais dans le commerce des ceintures de sécurité spécialement étudiées. Dans les voitures le permettant, il est également possible d’installer des filets ou « grillage » de protection. Voyager avec son chien sur les genoux, comme sur la photo, est à éviter absolument.
Enfin, les accidents de la route et les chocs occasionnés par des animaux qu’ils soient sauvages (sangliers, etc.) ou non (chiens, chats) sont également fréquents. En cas de dommage, sur le véhicule, c’est l’assurance de celui-ci qui interviendra selon que le propriétaire de l’animal est identifié ou pas et que vous êtes assuré au tiers, en dommage collision ou en tous risques.
Les frais vétérinaires en cas d’accident
En cas d’accident alors que vous transportez votre chien ou votre chat en voiture (comme en moto, vélo, avion…), une assurance santé animale telle que celle proposée par SantéVet prévoit le remboursement des frais vétérinaires concernant le chien ou le chat accidenté.
Cela est valable dans tous les cas, sauf la pour la formule Cat Indoor (Spécial chats d’intérieur), le moyen de transport (moto, voiture, avion, vélo, etc.) n’étant pas alors considérée comme un « intérieur ».
Que dit le Code de la route ?
Si en France la loi reste floue, le Code de la route précise toutefois que « tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l’apposition d’objets non transparents sur les vitres. »
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir à ces dispositions est puni de l’amende prévue pour les contraventions de deuxième classe d’un montant (35 €). L’immobilisation du véhicule est également possible dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325- 3.
Le conducteur peut donc être verbalisé s’il tombe sur un agent des forces de l’ordre qui estimerait que l’animal présente un danger pour le conducteur et/ou ses passagers.
A noter que pour sa part, l’article 1385 du Code Civil rend présumé responsable le propriétaire d’un animal qui cause des dommages à un tiers. C’est alors la garantie Responsabilité Civile souscrite par le propriétaire de l’animal qui va jouer. Une RC peut tout à fait être souscrite auprès d’une compagnie d’assurance santé animale, indépendamment de l’assurance habitation relevant de l’assurance « classique ».
Mais attention, ne sont jamais considérés comme tiers, les ascendants, descendants et collatéraux de la personne assurée, ainsi que les conjoints de ces ascendants, descendants et collatéraux, que ces personnes habitent, ou non, avec l’assuré, selon le même Code Civil.
SantéVet
Le spécialiste de l’assurance santé chien, chat et NAC
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